Conditions générales de vente

CONDITIONS DE VENTE DE SAHARA DECOUVERTE

En vous inscrivant sur un voyage « SAHARA DECOUVERTE », vous adhérez aux Conditions Particulières et aux Conditions Générales qui régissent les rapports entre les agences de voyage et leur clientèle. 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

Décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours. 

ART. 95  

Sous réserve des exclusions prévues en deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 sus visée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donne lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ce transport, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. 

ART. 96 

Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : 

1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transport utilisés ; 

2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ; 

3° Les repas fournis ; 

4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 

5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leur délai d’accomplissement ; 

6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 

8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article 100 du présent décret ; 10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 

11° Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102, et 103 ci-après ; 

12°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyage et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 

13° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assurance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie. 

ART. 97 

L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci, le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. 

En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. 

ART. 98 

Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 

1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ; 2° La destination ou les destinations du voyageur et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ; 

5° Le nombre de repas fournis ; 

6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 

7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 

8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après ; 

9° L’indication, s’il a lieu, des redevances ou des taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports ou aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies; 10°Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut-être inférieur à 30p.100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11°Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; 

12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 

13°La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas ou la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article 96 ci-dessus ;

14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 

15° Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102, et 103 ci-dessous ; 

16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 

17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom d’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; 

19° L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour départ, les informations suivantes : 

a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; 

b) Pour les voyages ou séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ; 

ART. 99 

L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. 

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. 

ART. 100 

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 sus visée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations de prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat. 

ART. 101 

Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception, soit résilier son contrat sans pénalité et obtenir le remboursement immédiat des sommes versées, soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. 

ART. 102 

Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 sus visée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; L’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. 

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. 

ART. 103 

Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : 

- Soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès le retour, la différence de prix ; - Soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. 

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE 

INSCRIPTION 

Cette démarche détermine la réservation du participant dans la limite des places disponibles à la réception du dossier d’inscription et votre réservation vous sera confirmée par courrier par l’agence « SAHARA DECOUVERTE» dans les 10 jours qui suivent la réception de ce dossier d’inscription. 

Le dossier d’inscription est composé du formulaire d’inscription disponible sur le site de l’agence. Il doit être dûment rempli par le (ou les) participant(s) et renvoyé à l’agence SAHARA DECOUVERTE par mail (contactsaharadecouverte@gmail.com) accompagné d’un acompte minimum de 30% du montant total du voyage (voir rubrique PAIEMENT).  

Les frais de visas ne sont pas inclus dans le prix du voyage et restent à la charge du participant. 

MINEURS 

Les demandes d’inscriptions concernant les mineurs doivent être signées par le père, la mère ou le tuteur légal et porter la mention « accord du père, de la mère ou du tuteur». Ils doivent être en possession, en plus des pièces d’identité nécessaires pour le voyage d’une autorisation de sortie du territoire métropolitain. 

L’agence SAHARA DECOUVERTE indiquera, avant le départ, un numéro de téléphone auquel l’enfant ou le responsable sur place de son séjour pourra être contacté directement. 

PAIEMENT 

Le paiement du voyage est à effectuer en EUROS.  

L’inscription du participant ne sera considérée comme ferme que lorsque le montant total du voyage aura été payé à l’agence SAHARA DECOUVERTE. 

Le solde du montant du voyage devra être envoyé à l’agence SAHARA DECOUVERTE au plus tard 30 jours avant la date de départ programmée accompagné du bulletin d’inscription définitif signé ; fourni par l’agence au moment du versement de l’acompte. Pour toute inscription à moins de 30 jours de la date de départ, le participant règlera la totalité du montant du voyage en un seul versement. Ce versement sera possible uniquement en espèces sur place. 

Modes de paiement possibles à l’ordre de SAHARA DECOUVERTE : 

Chèques : seulement à plus de 30 jours du départ 

Virements bancaires 

FRAIS DIVERS A LA CHARGE DU CLIENT 

- Frais supplémentaires d’encaissement pour les paiements par chèque sur l’étranger ou par virement bancaire depuis l’étranger ; - Frais de visas, taxes d’aéroports : selon les informations précisées dans le dossier technique du voyage choisi et à vérifier auprès des autorités compétentes ; 

- Frais des visites non prévues au programme, les pourboires, les frais divers tels que les boissons dans les hôtels et les restaurants, tout changement de menu non prévu au cours du séjour et non commandé d’avance, les dépenses personnelles ; 

FRAIS D’ANNULATION 

Le participant qui annule son voyage doit en informer l’agence SAHARA DECOUVERTE par mail dans les plus brefs délais : la date du mail tiendra lieu de date d ‘annulation pour la facturation des frais d’annulation qui seront alors calculés comme suit : 

- Plus d’un mois avant le départ : 75 Euros / participant pour les frais de dossier ; 

- De 30 à 21 jours avant le départ : 30 % du montant total du voyage ; 

- De 20 à 16 jours avant le départ : 50 % du montant total du voyage ; 

- De 15 à 08 jours avant le départ : 75% du montant total du voyage ; 

- Moins de 07 jours avant le départ : 100 % du montant total du voyage . 

Pour le paiement des frais d’annulation et lorsque plusieurs clients se sont inscrits sur un même dossier, l’annulation de l’un d’entre eux implique le prélèvement des frais d’annulation sur le montant général des acomptes quel que soit l’auteur du versement. 

ANNULATION POUR NOMBRE INSUFFISANT DE PARTICIPANTS 

L’agence SAHARA DECOUVERTE pourra exceptionnellement annuler un départ si le nombre de participants inscrits est inférieur au minimum mentionné dans le dossier technique du voyage. 

Cette décision vous sera communiquée au plus tard 21 jours avant la date programmée du départ et impliquera le remboursement intégral du montant du voyage. 

Par ailleurs, SAHARA DECOUVERTE fera son possible pour vous proposer une autre formule de voyage. 

TARIFS 

En cas de modification du prix, l’agence SAHARA DECOUVERTE informera le participant par courrier au plus tard 30 jours avant la date du départ. 

FORMALITES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES 

L’agence SAHARA DECOUVERTE fourni les informations sur les formalités administratives et sanitaires à accomplir avant le départ du voyage choisi, pour les ressortissants de nationalité française. Mais la consultation du site du Ministère des Affaires étrangères est vivement conseilllée. Les personnes d’une autre nationalité devront s’informer auprès de l’ambassade du pays concerné. 

L’agence SAHARA DECOUVERTE précise les formalités ci-dessus mentionnées par courrier à titre d’information et il appartient au participant de vérifier toutes les démarches à faire auprès des autorités concernées et aussi de s’assurer que ses documents sont en conformité avec les informations fournies par l’agence SAHARA DECOUVERTE et par les autorités compétentes. 

Au-delà de son travail d’information, l’agence SAHARA DECOUVERTE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de l’inobservation par le participant des règlements administratifs (policiers, douaniers, …) ou sanitaires. 

Toute personne ayant un problème de santé doit le signaler avant le départ à l’agence SAHARA DECOUVERTE. 

ASSURANCES 

Aucune assurance n’est incluse dans les prix de notre catalogue mais il vous est possible et vivement conseillé de souscrire à une « assurance multirisques » (annulation – assistance rapatriement – bagages) ou à une assurance « complémentaire carte de crédit » : 

RESPONSABILITE 

L’agence SAHARA DECOUVERTE ne pourra être tenue pour responsable des conséquences d’évènements tels que : - Perte ou vol des billets d’avion (les compagnies aériennes ne délivrant pas de duplicata)

- Défaut de présentation ou présentation de documents d’identité et/ou sanitaires non valables aux différents postes de contrôle au cours du voyage. En cas de défaut d’enregistrement, il sera retenu 100% du montant total du voyage. 

- Incidents ou évènements indépendants de sa volonté intervenant pendant le voyage tels que : intempéries, retards, grèves, incidents techniques, perte ou vol de bagages ou d’autres effets, surcharges aériennes, guerres, troubles politiques ou encore perturbations du fait de la défaillance d’un des partenaires, etc.  

- Le ou les retards ainsi que les modifications d’itinéraires éventuellement subis ne pourront entraîner aucune indemnisation.  - Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxe, hôtel, parking, …) resteront à la charge du client. - Annulation pour nombre insuffisant de participants : l’agence SAHARA DECOUVERTE pourra annuler le voyage si le 

nombre minimum de participants figurant dans le dossier technique du voyage n’est pas atteint. Dans ce cas, la décision sera communiquée au client au plus tard 21 jours avant la date programmée du départ 

- Annulation imposée par des circonstances ayant un caractère de force majeure et/ou pour des raisons liées à la sécurité des clients et/ou sur injonction d’une autorité administrative


Les Conditions de Vente développées ci-après complètent 

Les conditions particulières de ce dossier de voyage.


I. HEBERGEMENT ET RESTAURATION

Le caractère des circuits de Sahara Découverte va vers un mode de vie en plein air avec des bivouacs à la belle étoile pour lesquels un matelas mousse individuel est fourni à chaque participant. Sahara Découverte peut également vous proposer en option et avec supplément forfaitaire des tentes ainsi que des tables et chaises.

Toutefois, certains temps des voyages nécessitent un hébergement à l’hôtel et Sahara Découverte vous propose la sélection hôtelière suivante :

A Tamanrasset, le camping « 4X4 », où vous serez accueillis en bivouac à la belle étoile ou dans des chambres selon les disponibilités du moment. Les chambres ont une salle de bain intérieure ou des sanitaires collectifs. Il est également possible, en option de loger à l’hôtel « Tahat » qui propose des chambres d’un grand confort dans un environnement soigné.

A Djanet, le camping Tadrarte où vous serez accueillis en bivouac à la belle étoile ou dans des chambres selon les disponibilités du moment. Les chambres ont une salle de bain intérieure ou des sanitaires collectifs.

NOTA BENE :

II. CIRCUITS 4x4, MEHAREES ET RANDONNEES CHAMELIERES

Sur chacun des circuits, la logistique prévoit un téléphone satellitaire utilisé exclusivement par votre chef d’expédition, si nécessaire.

Sauf mention spéciale dans le dossier de voyage, les voyageurs sont pris en charge en pension complète durant tout le séjour, dans la limite du programme défini à l’avance. Les repas sur les circuits sont préparés par un cuisinier avec des fruits et des légumes frais (selon la saison) et en conserve, de la viande et des féculents. Le juste équilibre entre le rythme des circuits, les conditions de travail du cuisinier et le confort des voyageurs permet de proposer la ligne de menus suivante :

Le matin, petit-déjeuner avec thé anglais, café, lait, chocolat, pain et confiture

Le midi, pique-nique avec salade composée, dessert et thé touareg

Le soir, dîner avec soupe, plat chaud, dessert et thé touareg.

NOTA BENE :

Les déplacements au cours des circuits s’effectuent en général de 8 heures à midi puis de 14 heures à 17 heures. Le rythme des voyages est ponctué par des étapes quotidiennes de 4 à 7 heures de voiture pour les circuits 4x4 et les transferts de méharées et de randonnées chamelières, 4 à 7 heures de chameau ou de marche pour les méharées et les randonnées chamelières ou ânières, ces temps de marche variant en fonction de la saison, de la position des points d’eau, des pâturages, des zones ombragées accessibles.

Les voyages en 4x4 et les randonnées avec assistance 4X4 s’effectuent avec un maximum de 4 passagers par véhicule station, chauffeur non compris. 

Durant les voyages méharées et randonnées chamelières, les transferts en 4X4 s’effectuent avec un maximum de 4 passagers par véhicule station, chauffeur non compris.

Pour les voyages méharées et randonnées chamelières de  plus de 15 jours, la logistique impose un pick-up, selon le nombre de participants. 

Sur les circuits méharées et randonnées chamelières, les participants voyagent avec un guide qui saura adapter le rythme du groupe au confort de chacun. 

Les méharées sont prévues avec un chameau de selle par participant + les chameaux de bât pour le portage. Les randonnées chamelières sont organisées avec les chameaux de bât pour le portage + un à deux chameaux de selle de secours par groupe. Les randonnées ânières prévoient les ânes pour le portage et les âniers pour l’encadrement.

Pour les méharées comme pour les randonnées chamelières ou ânières, un chamelier ou un ânier accompagne 3 à 4 chameaux ou ânes. Les véhicules, sauf demande spéciale de votre part, ne sont présents que durant les transferts : Djanet ou Tamanrasset au point de départ de la méharée ou de la randonnée chamelière ou ânière et du point d’arrivée de la méharée ou de la randonnée  chamelière où ânière à Djanet ou Tamanrasset.


III. TARIFS

Sahara Découverte peut exceptionnellement se trouver dans l’obligation de modifier ses prix et/ou ses programmes en fonction des changements dans le coût des prestations & produits locaux et notamment ceux des carburants ; En cas de modification du prix, l’agence Sahara Découverte informera le participant par courrier au plus tard 30 jours avant la date de son départ.


VI. FRAIS DIVERS A LA CHARGE DU CLIENT

Tous frais d’envoi de documents par poste ;

Frais de visas, taxes d’aéroports : selon les informations éventuellement précisées dans le dossier technique du voyage choisi et à vérifier auprès des autorités compétentes ;

Frais d’assurances rapatriement, bagages, etc.

Frais des visites non prévues au programme, de pourboire, frais divers tels que les boissons dans les hôtels et les restaurants, tout changement de menu prévu au cours du séjour et non commandé d’avance, les dépenses personnelles ;

Frais aériens et frais inhérents à toute modification d’aérien.


V. PAIEMENT

Le paiement des voyages est à effectuer au plus tard 1 mois avant la date du début du voyage par virement bancaire SWIFT et doit être confirmé à Sahara Découverte par email ou fax. Il est à effectuer en EUROS au cours officiel de 6,55957 FRF.


VI. CONDITIONS ET FRAIS D’ANNULATION

Sans nouvelles des voyageurs quatre semaines avant l’arrivée annoncée du groupe en Algérie, tout voyage sera considéré comme confirmé et en cas d’annulation durant cette période, Sahara Découverte sera dans l’obligation de demander le versement des frais d’annulation suivants :

VII. CONSEILS DE VOYAGE

Pour leur confort personnel, Sahara Découverte demande à ses voyageurs d’emporter leurs affaires personnelles, un sac de couchage, une pharmacie, une lampe de poche (avec piles et ampoule de rechange), une gourde isotherme, des lunettes de soleil, une crème solaire. Bien entendu, il est possible d’agrémenter son confort en apportant également un tapis de sol ou un matelas gonflable. 

En ce qui concerne l’eau, vous pouvez la traiter si vous le souhaitez bien qu’elle soit  potable. Emportez alors avec vous les produits nécessaires.

Les voyageurs devront être munis d’un passeport d’une validité de six mois au moins après leur date de retour de voyage, du visa d’entrée en Algérie.


VIII. RESPONSABILITE DE CHAQUE CLIENT

1/ Les informations communiquées sur les formalités administratives et sanitaires à effectuer et les conseils de voyage ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’engage pas la responsabilité de Sahara Découverte. 

Chaque participant doit se conformer aux formalités de police et de santé exigées par les autorités des pays concernés et Sahara Découverte ne pourra assumer la responsabilité qui incombe à chacun de ses clients afin de réaliser toutes les formalités nécessaires au voyage (passeport, visas, vaccination, …). Le non-respect des règlements en vigueur de même que le défaut ou l’irrégularité des documents émis engagent la seule responsabilité du participant concerné qui prendra à sa charge les frais occasionnés.

2/ Sahara Découverte ne sera en aucun cas responsable de la perte ou du vol de bagages, papiers, billets d’avion (les compagnies aériennes ne délivrant pas de duplicata) de ses voyageurs. 

3/ Compte tenu du caractère particulier des voyages de Sahara Découverte, l’agence ne pourra être tenue pour responsable ni être redevable d’aucune indemnité en cas de changements (de dates, d’itinéraire prévu, …) dus à un événement indépendant de sa volonté ; En particulier si ces modifications proviennent d’évènements imprévus ou de circonstances impérieuses (route coupée, fleuve en crue, éloignement des centres médicaux, moyens de communication difficiles, problème d’ordre politique, injonction d’une autorité administrative, …).

Les dommages résultant d’intoxication alimentaire, de pollution des eaux et les dommages causés par des animaux ne pourront faire l’objet d’aucune demande de dommages & intérêts contre Sahara Découverte.

Toute modification de programme pourra intervenir avant ou durant le voyage à l’initiative soit de l’agence directement, soit de ses chefs d’expédition.

Enfin, chaque participant devra se conformer aux conseils et consignes données par le chef d’expédition de l’agence laquelle ne peut-être tenue pour responsable des incidents, accidents ou dommages corporels qui pourraient résulter d’une initiative personnelle.

4/ La responsabilité de Sahara Découverte s’arrête là où celle des transporteurs choisis par ses clients commence et Sahara Découverte demandera à ses clients d’assumer les frais occasionnés par tout changement d’horaire ou retard dans les transports aériens notamment (personnel Sahara Découverte mobilisé, hôtels, restauration, transferts, frais de téléphone, …). Notez bien qu’un aérien avancé peut aussi occasionner des frais pour aller à la rencontre des clients en circuit.

Enfin, L’agence Sahara Découverte ne pourra être tenue pour responsable des conséquences d’évènements tels que la perte ou le vol des billets d’avion (les compagnies aériennes ne délivrant pas de duplicata).